le suivi de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques

guide méthodologique les travaux de l’ifa

novembre 2010

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omposition du groupe

ces travaux ont été menés dans le cadre du groupe d'échanges réunissant des Présidents de comités d'audit de l'ifa en partenariat avec l'audit committee institute de KPmg.

Président du groupe aldo cardoso

Membres du groupe christian aubin robert baconnier Patricia barbiZet eric bourdais de charbonnière franK dandeard alain grosmann Jean-bernard guillebert francois Jaclot helman le Pas de secheval daniel lebègue gerard de la martinière victoire de margerie Patrice marteau helene Ploix georges ralli Pierre rodocanachi

Rapporteurs du groupe didier de menonville, associé KPmg audit Jean-marc discours, associé KPmg audit

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vant propos

La mission de suivi de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques : quels enjeux pour les comités d’audit ? la transposition de la 8ème directive européenne en droit français en décembre 2008 a renforcé le rôle du comité d’audit. en effet, l’article l.823.19 précise que : le comité spécialisé assure le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables et financières. le comité est notamment chargé d’assurer le suivi : • du processus d’élaboration de l’information financière, • de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques. il appartient au conseil de déterminer le niveau de risque qu’il est prêt à accepter. le management, quant à lui, est responsable de la conception, de la mise en œuvre et de la supervision des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques. dans ce cadre, les risques doivent être évalués de manière continue et les activités de contrôle doivent être conçues pour répondre aux risques propres de l’entité. mais il faut également que la gouvernance définisse comment le management doit réagir en cas de défaillance et aussi