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Cours 1 civil

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COURS DE DROIT CIVIL

mercredi 16 janvier 2013

Le droit de la famille.

* La notion de la Famille

Il n’y a pas de définition légale de la famille pas de définition au sens juridique. Du point de vue du droit de la famille c’est définit comme un groupe de personne relié entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation ou de lien de parenté ou qui découle du mariage.
Aujourd’hui on peut se poser la question de savoir si le lien comme le pacs est oui ou non un lien de nature familiale comme le concubinage ou les liens affectifs crée à l’intérieur des familles recomposés cette réponse représente un intérêt certain car de sa nature va dépendre l’application de certains textes et natomment les textes relatifs au droit fondamentaux qui assurent la protection de la vie familiale.
La famille peut-être composée dans un sens large ou étroit : * sens large : famille étendue, englobe toutes les personnes descendant d’auteurs communs et unis par une parenté biologique ou adoptive elle comprend les ascendant et descendant, en ligne direct, les collatéraux, les alliées c’est à dire les conjoints des parents * sens étroit : famille nucléaire, foyer, ce qui se limite aux époux et leurs enfants mineurs vivants sous le même toit.

* La composition de la famille

Deux ordres de lien familial: * lien biologique * crée par le droit à l’occasion du mariage ou de l’adoption

En droit on appelle parenté le lien issu du sang ou de l’adoption et alliance le lien issu du mariage

* Le lien de parenté
IL uni deux personnes qui descendent l’une de l’autre ou d’auteur commun

* La présentation du droit de la famille
Le législateur qui organise la société et organise aussi la famille, ainsi le droit de la famille existe dans chaque pays car la famille correspond à une réalité sociale de chaque état politique

b. La révolution

Le vent de la révolution souffle, de nouvelles idées arrive : liberté égalité et de la nature le

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    puisqu'elle déstabiliserait d'une part les liens familiaux, en effet , les rôles traditionnels dans la famille comme le patriarcat ou des normes rigides concernant le mariage auraient perdus de leur valeur. En second temps, on noterait l'engagement au travail par les français qui diminuerait par diverses raisons comme la tardiveté à rentrer dans la vie active , la réduction du temps de travail et le fait que l'on puisse changer de profession durant sa vie . L'individualisme créerait aussi des sous-cultures comme celle des banlieues défavorisées où les jeunes créent des systèmes de repères et de valeurs pour s'approprier le territoire dont ils disposent. La hausse de permissivité des mœurs est aussi une des conséquence de la montée de l'individualisme d'autant qu'on constate que son score chez les français de 45 à 59 ans ont augmenté de 8 points soit de 19% à 26% de 1981 à 1999 . Certains sociologues préfèrent utiliser le concept d'acculturation que de culture car d'une part le terme « culture » est souvent utilisé de manière imprécise et ambigué et d'autre part le terme d'acculturation désigne l'ensemble des phénomènes qui résultent du contact direct et continu entre groupes de cultures différentes.….

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