Droit constitutionnel
Jean et jean Éric Gicquel Edition LGDJ et c’est la 27 e Edition. 7
Louis favorev Edition Dalloz plus récente, la 13e Edition.
Introduction :
Définition droit constitutionnel de manière pratique : déjà, le droit constitutionnel recouvre plusieurs notion a cerné, parler d’état tout au long du semestre, il y en a correctement constitué et d’autres moins (assemblé , gouvernement, mode classique de fonctionnement), la notion de pouvoir ( qui a le pouvoir en France, le président de la république, avec plusieurs nuances), la souveraineté ( c’est quelque chose qui aujourd’hui permet à l’état d’exister , souveraineté interne et externe), l’état du droit ( c’est placé le droit au-dessus du pouvoir), la constitution ( la constitution de la 5e république, début en 1791, aux Etats-Unis toujours la même depuis 1787).
Le droit constitutionnel est beaucoup moins récent que le droit privé, le droit constitutionnel et le droit public est arrivé bien plus tard car on a d’abord commencé à encadrer les particuliers avant d’organiser l’état et les pouvoirs publics. A partir du moment où on a essayé de limiter le pouvoir royal les constitutions sont né. Le droit constitutionnel c’est le droit qui encadre l’activité de l’état, qui encadre le pouvoir de l’état, et y a un but essentiel à ce droit constitutionnel c’est de garantir les libertés des individus. Biens sur pas a 100 pour 100. Le droit constitutionnel n’est pas qu’ un droit institutionnel, on n’étudie pas simplement les institutions, derrière le fonctionnement des institutions on met en place un système qui est destiné à préserver les libertés des individus. Par ex, Aujourd’hui, il y a une sorte de confusion des pouvoir sous la 5e république. Cela n’est pas très clair, on a un état de droit qui permet quand même de contrôler le président, il ne peut pas transformer notre république en état autoritaire et ça c’est l’état de droit.
On va étudier un droit des libertés et forcement ça rehausse l’intérêt