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*BNC=Bénéfices non commerciaux BIC= Bénéfices industriels et commerciaux IS= Impôt sur les sociétés
Durant ce stage, j´ai pu en apprendre un peu plus dans le domaine de la fiscalité.
Nous avons traiter 2 concepts d importance pour mon tuteur de stage, relatifs au revenu imposable des entreprises : les BIC et les BNC.
Avant de commencer, il est necessaire de signaler que les BIC et BNC entre dans la categorie de l´impôt sur les revenus qui est a distinguer de l´IS (impôt sur les société). L´ IS concerne pratiquement toutes les sociétés de capitaux, certaines sociétés civiles ou sociétés en nom collectif (ayant optées à l'impôt sur les sociétés). Ces structures juridiques déterminent le régime d'imposition à l'impôt, aux taxes et bien sur les méthodes de comptabilisation. La comptabilité sert de base de calcul aux impôts et taxes (on parle d'assiette d'imposition). L'impôt sur le revenu possède plusieurs revenus catégoriels dont la détermination du revenu imposable diffère en fonction de la nature du revenu, on parle alors de revenu catégoriel imposable.
Qu´ est ce que le revenu imposable ?
Le revenu imposable est par principe le revenu global net et annuel d'un foyer fiscal.Il existe plusieurs taux d'impostion (5 au total) et plusieurs revenus catégoriels (7 au total), il n'est donc pas simple de comprendre le mécanisme de