Droit civil 1ère année
La famille est une notion qui est connu depuis le code civil et qui a évolué depuis 1804. Evolution sont l’influence de l’évolution des mœurs, de la société, de l’économie et donc évolution sociétale => trois point :
A) La famille : notion, concept :
La famille est pas une notion définit par le code civil. Alors même que le mot « famille » (conseil de famille, résidence de la famille, l’intérêt de la famille ..) se retrouve dans bcp d’article du code.
Du point de vue sociologique : ils ont fait valoir que la famille avait évolué, passant d’une famille tribal ( décédant d’un ancêtre commun) a une famille nucléaire ( composé des parents et enfants) : évolution faite par le phénomène de rétrécissement de la famille. La famille ne peut plus être employé au singulier, on parle donc de famille-pluriel pour signifier qu’il y a donc différente forme de famille. Mais au Delas il existe aussi des famille mono parentale (au foyer il y a une seul parent vivant avec un ou plusieurs enfants) qui différencie de la famille unilinéaire (l’enfant a un seul lien de filiation juridique avec son père ou sa mère par exemple pour l‘enfant hors mariage) + les familles recomposé (plusieurs enfants né de parents différent qui se retrouve pour vivre ensemble) + l’homoparentalité ( différent de l’homoparenté ou l’enfant n’a qu’a lien de filiation avec un unique parent).
Famille = notion pluriel mais qui génère un certain nombre de liens. Et qui est un groupement fondamentale dans la société et qui est l’intermédiaire avec l’individu et l’état. Et le lieu de la solidarité (= solidarité familiale).
B) La famille : Quels liens ?
La famille génère un certain nombre de lien : d’alliance, parenté et aussi un certain nombre de lien dans la famille adoptive.
a- les liens de parenté :
Liens qui uni deux personne physique entre elles qui sont de génération différente. La parenté se divise en deux branche (article 746 du CC) :
- paternelle :
- et/ou