ECJS Majeurs
Pour les mineurs il y a arrestation puis relâche avec un sermon d'un juge: «c’est pas bien mon petit, il ne faut plus taper tes petits camarades avec un pied de biche
> Le mineur est considéré légalement comme un irresponsable. Les personnes répondants de ces faits sont les tuteurs légaux.
> L'adulte lui est responsable des ces actes.
> Donc pour les mineurs se sont souvent des juges qui leurs sont dédiés (aux mineurs) qui leur font "la morale" qui rappel les parents à l'ordre, qui tente de trouver une solution à leur problème ou qui lui donne des TIGs (au mineur). Bref très peu de répression forte pour un mineur, sauf dans des cas important.
Et l'adulte cela peut être : une amende, des TIGs, du sursis ou de la ferme.
On ne juge pas un adulte comme un mineur. On estime qu'un mineur à plus de chance de s'en sortir et de revenir dans le droit chemin en le surveillant et ne le déscolarisant pas. Un adulte fera de la prison. Les erreurs d'un mineur sont jugées moins durement que celle d'un adulte (normal). De même qu'on ne condamne pas un mineur à faire de la prison (avec des adultes) sachant qu'il n'aurait aucune chance (vu les traumatismes, bagarres, viols etc...) de s'en sortir et d'avoir une chance de devenir un adulte responsable.
L'incarcération pour les adultes, les ippj pour les mineurs, ou la réprimande dans les délits moins graves.
L'adulte est puni selon les peines prévues au Code pénal.
Le mineur est traité différemment, selon son âge, parce que l'on considère que la peine doit aussi permettre une rééducation et une réadaptation sociale.
Les moins de 13ans ne se voient pas donner de peines, mais le juge prend seulement des mesures éducatives.
Pour les mineurs de 13 à 16ans, on prend également des mesures éducatives (admonestation (réprimande), remise au représentant légal ou à une personne digne de confiance, mesure d'aide ou de réparation, placement dans un établissement, mesure de