DEVOIR MAISON ECONOMIE

1) L’émission de gaz à effet de serre est-elle productrice d’externalités ?
L’émission de gaz à effet de serre est productrice d’externalités positives comme négatives, même si celle-ci n’ont cessé de croitre avec un effet négatif sur le climat. Sans effet de serre la température moyenne du globe s’établirait à -18°C au lieu de +15°C et serais donc trop faible, c’est une externalité positive. Mais trop de gaz a effet de serre provoque de la pollution et le trou dans la couche d’ozone, ce sont des externalités négatives.

2) Expliquez le fonctionnement du marché des droits à polluer.
L’Etat a mis en place un système de marché de permis d’émission, les autorités publiques choisissent la quantité globale de rejets polluant qu’elles autorisent sur un territoire et une période donnée, cette quantité peut être distribué gratuitement ou non. Des échanges de permis peuvent être possible et résulte un prix de marché. Soit l’entreprise utilise ses permis pour couvrir ses rejets polluants et se prive donc de les vendre soit elle supporte directement un cout en achetant ses permis lorsqu’elle pollue. Ce permis vise a limité le niveau global de rejets polluant en répartissant les coûts à supporter de manière efficace, chaque entreprise choisit individuellement le moyen le moins coûteux de respecter cette contrainte environnementale qui lui est imposée.

3) Ce marché peut-il fonctionner sans l’Etat ? A quelles menaces peut-il être soumis ?
Ce marché ne peut pas fonctionner sans l’Etat, il faut qu’il soit cadré. La marché européen du CO2 brasse beaucoup d’argent, il est cible donc d’escroquerie. En 2010, des pirates informatiques on détourner 3 millions d’euros et obliger treize pays a fermé leur registre de quotas des acteurs du marché. En 2008 et 2009, une fraude à la TVA engendre la perte de 5 milliards d’euros. Les fuites sont donc présentes malgré la présence de l’état, elle reste indispensable. Il faut tout de même augmenter la