Fiscalit Des Opcvm Opcr Opct
Introduction
I. Les Sociétés de gestion ……………………………………………………….
II. Rôle du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières ……
III. OPCR : Organismes de Placement en Capital-risque ……………
IV. FPCT: Fonds de placements collectifs en titrisation ……………………
V. OPCVM : Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières ……………………………………………………………..
Conclusion
Introduction
Le marché financier marocain a connu un mouvement de modernisation important, dans le but de faire passer le Maroc d'une économie d'endettement à une économie des marchés financiers et atteindre par conséquent une situation d'allocation optimale des ressources. Dans cette optique, les autorités marocaines ont entrepris plusieurs réformes passant par trois stades. En effet, la première réforme mise en œuvre en 1993 s'inscrit dans une perspective générale de modernisation du financement de l'économie marocaine .Trois textes de lois relatives à la Bourse des valeurs, aux Organismes de Placements Collectifs des Valeurs Mobilières (OPCVM) et enfin la loi portant sur la création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM)
La seconde réforme a été introduite, quant à elle, en 1997. Elle s'appuie sur de nouveaux textes de lois notamment celle modifiant le dahir relatif à la bourse des valeurs de 1993 et cherchant une dynamisation accrue du marché boursier, un renforcement de sa supervision.
En phase actuelle, on assiste à la poursuite de la modernisation du marché financier et au renforcement de la sécurité et la transparence du marché.
Dans le contexte de la libéralisation et de la globalisation financière les indicateurs boursiers servent de repères pour le choix des actifs et la composition du portefeuille des investisseurs. Ces indicateurs permettent, d'une part, d'apprécier le dynamisme de la place boursière et, d'autre part, de se faire une idée sur le degré de son émergence. Cette dernière est conditionnée par la poursuite des réformes