Histoire du Droit____________________________________________________22/10/2010

C’est une assemblé de citoyen guerrier, réuni pour des thèmes qui concerne la guerre la défense de Rome, cette assemblé réparti les citoyens en deux catégorie
Le 1er la classis : - active – de 45 ans, elle dispose de 60 centuries : 100 Hommes * La réserve (plus de 45 ans) * Les autres infra-classem
Le droit de l’époque Royale I- La coutume
C’est un droit oral, qui provient de la répétition d’un acte qui n’est pas contesté par ce qui l’applique.
Les coutumes familiales qui concerne le droit privé, statut des enfants, mariage, succession
Le droit du voisinage est réglé par la coutume. Les coutumes propres à la cité de Rome qui organise les relations entre les différentes familles et qui organise la vie à Rome. II- Les lois royales : Leges Regiae
D’après un juriste du 2em siècle après JC des lois royales, pourraient été voter par les ….. a la demande du roi. Un juriste qui s’appela Papirius en aurait fait un recueil vers le 5eme siècle, ces lois sont attribuées à Romus et Numa.
On ne peut pas estimer que ce recueil soit de véritable lois, ça n’existe pas, il n’existe pas des traces écrites à l’époque royale.

III- Le droit sacré : Le Jus Fasque
C’est le droit sacrée il est fondé sur un double mouvement, 1er accomplissement de rite par l’Homme 2em l’approbation des dieux. Il s’agit d’un droit religieux dicté par les dieux.
Qui a des pouvoirs magiques : le Roi. Les augures ont le plus de pouvoir, ils interprètent les signes envoyer par Jupiter, le vol au chant des oiseaux, ils approuvent les tenues de la santé, approuver une décision juridique ou judiciaire
Il existe les pontifes auxiliaires des augure ils sont solliciter pour toute les actions de la vie quotidienne, ils servent de guide ou adjoint au roi, tous les rites pour protéger la cité, ceux qui précède les contrats, la détermination du calendrier judiciaire, ils détiennent toute les formules