Histoire du droit

1984 mots 8 pages
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Fin de la partie sur la loi :
La question de la codification qui c’est présenter au 17 18EME siècle .
Il y a dux illusions à l’égard de la codification :
*La codification ce n’est pas un travail radicalement nouveau, c’est une grande par des règles reprise, ce n’est pas simplement une compilation de texte préexistant , dans la codification on introduit de nouveaux texte , c’est une œuvre de compilation après 10ans de guerre civil, c’et la codification napoléonienne qui est une œuvre de compromis, de réconciliation ares dix ans de guerre civil . C’est aussi une œuvre de conciliation entre un tiers de la France très marquer par des tradition de droit romain t des traditions d’origines germaniques ;
L sud de la France est plus une tradition de droit écrit tandis que le nord de la France de droit orale(coutumier) .
Le code civil est un exemple de conciliation qui n’a pas toujours été facile comme par exemple entre le sud et le nord de la France le régime matrimoniale est différent mais le code civil est un ensemble de conciliation .
Lorsque en 1804 quand napoléon fait rédiger le code civil , le régime matrimoniale sera le régime dotale (la femme doit arrivé avec une dot constituer par la famille) le fait qu’il fasse faire des conciliation montre alors les limites de la codification napoléonien.

Cette caractéristiques du droit privé pousse de législateur a être prudent parce que i y a une forme de résistance de la société
Malgré tous ce travail, la conciliation n’a pas toujours été possible, il y a eu des navette entre les rédacteur du code et les tribunaux pour discuter de ce qui pouvait apparaitre dans le code civil . Au final la conciliation entre le sud et le nord de le France qui été l’idéale révolutionnaire, ca n’a pas marché dans le code civil de 1804 , l’idée qu’après la révolution la loi est la même pour tous ca n’est qu’une idéologie qui ne c’est pas

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