DROIT

Chapitre 1 : La notion de droit.

Introduction :

Pour vivre en société, il faut établir des droits. Sinon c’est la loi du plus fort qui se met en place. En économie et sociale, pour éviter que les plus fort soient supérieurs au plus faible, il faut fixer des règles permettant les échanges entre différents acteurs économique. Par ex, il faut fixer des règles pour garantir les accords entre l’employeur et le salarié. De ce fait, le droit est une nécessité !

I- Le droit & les droits.
Le droit peut être Objectif ou Subjectif.

A : Le droit Objectif : 1/ Définition.
Le droit Objectif englobe l’ensemble des règles juridiques qui s’appliquent à une société donnée.
Ex : le droit de propriété : C’est le droit de jouir & de disposer des choses de la manière la plus absolu tant qu’on n’en fasse pas un usage interdit par la loi ou les règles.

2/ Les caractères des droits Objectifs.
 Caractère obligatoire : Ce sont les règles de droit assimilées à un commandement, elles peuvent imposer l’accomplissement un acte (ex des employeurs qui doivent payer au minimum leurs salariés au SMIC) ou, au contraire, elles peuvent interdire cette accomplissement (ex des amendes pour mauvais stationnement en ville).
Le non respect de ces règles entraîne obligatoirement une sanction !
 Caractère général : _ Ce sont les règles de droit qui s’appliquent à un nombre indéterminé de personne se trouvant dans une situation juridique déterminée, elle ne vise pas les hommes mais les situations juridiques dans lesquelles se trouve ces hommes.
Ex : L’article sur le respect de la vie privé qui concerne tous le monde & la présomption d’innocence qui est un droit pour tous. _ Ce sont les règles de droit permettant de diriger l’avenir et à durer un certain temps, elles sont très rarement rétroactive, antérieures
 Caractère institutionnel : Les droits Objectifs sont élaborés par les institutions telles que le parlement, le gouvernement, l’Etat.

B : Les droits