Chapitre introductif: Qu’est-ce que le Droit?
1) Polysémie du droit en tant que phénomène social
A. Le droit objectif = une regle/norme qui a la mission d’organiser la societe. C’est un phoenomene social. Le droit, comme regle: le droit objectiv. Le Droit est definit comme l’ensemble des regles de conduite et dicte par un société a un moment donne et ayant pour but de realiser/organiser le raport entre les hommes. Le droit est percu de maniere objective. L’object c’est la regle de droit. Peu importe l’interet des personnes. * SOCIETE*
B. Le droit comme prerogative = le droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif reconnait a une individu ou un group d’individues en consideration de leurs interets specifiques. L’attention: le subject de droit, pas le systeme d’ensemble. Le droit au respeter la vie privee, le droit de propriete. Les droits subjectifs sont reconnu par le systeme au regard de l’interet de monde. Le Droit objectif = regulation de systeme va reconnetre certains interets subjectifs, totues les interets personnel ne sont pas droit objectifs. Certains interets specifiques sont reconnues par le legislateur. Le droit subjectiv ->>> subject de droit, l’individue. Le droit objectiv -- le systeme *INDIVIDU*
Toues les droits subjectifs trouvent un ancrage (l’ancre) dans les droits objectifs, mais les droits objectives ne se limite pas a l’ennonciation et a la consecration des droits subjectives. Certains interets personnels sont pris en consideration comme legitime par le systemme. Toate dr subiective sunt inchise in cercul dr obiective.
2) Les caractères de la règle de droit
La regle de droit = un norme juridiquement obligatoire (normalement assortie de la contrainte etatique = le contrainte de l’était) quelque soit sa source, (regle legale ou coutumière) son degre de generalite (regles generales ou speciales), ou sa /s’importer … (regle absolute, rigide ou souple). //Il permet reconnaitre une regle de droit, son caracter