Introduction au droit
84454Introduction au Droit
Fondement du Droit
Qu'est-ce que le DROIT?
Présentation définitoire de la notion de Droit:
Généralité
Le Droit est partout, il régit la société, il régit l'homme. Il est destiné à régir les rapports humains. Le Droit détermine l'ensemble des règles de vie en société. Le Droit concerne toutes les personne juridiques (personne juridique: titulaire de droits: « J'ai des droits » et d'obligations) Le Droit a pour vocation de poser les règles de conduite dans une société de droit. Le droit suis les obligations et les besoins de la société se qui justifie le caractère évolutif du Droit. Il répond à des besoins donnés au moment donné. Le Droit est protecteur et poursuit un intérêt général justifie que de nombreux texte sont d'ordre publique. La personne juridique est identifier sois individuellement sois collectivement. La notion de Droit reste ambivalente car il faut définir le « DROIT » du « droit »: c'est la distinction du droit objectif et du droit subjectif.
Le droit objectif
Correspond à l'ensemble des règles juridiques qui s'applique au sein de la société.
Le droit subjectif
Est rattaché aux personnes juridiques ce qui renvoi aux droits et obligations de cette personne.
Le terme de « droit » est rattaché aux prérogatives et obligations.
Distinction entre le Droit objectif et le Droit subjectif
Le DROIT objectif
Détermine la part de liberté et de contrainte donné dans une société à un moment précis. Il organise les relations entre les personnes qui la composent car sa finalité est d'organiser un fonctionnement efficace de la société. La règle de droit objective est général indépendamment des personnes juridiques (ex: droit constitutionnel)
Les Droits subjectifs
Reconnaissent les prérogatives dont les personnes juridiques sont titulaires. Chaque personne que l'on appel sujet de droit peut exiger de la société la protection de ses droit