La constitution
Selon l’acception peu commune, la constitution est la loi fondamentale de l’état. Son objet est de déterminer l’organisation des pouvoirs publics et les rapports en==qui se développent entre ces pouvoirs publics. C’est donc en quelque sorte le statut de l’état. Rare sont les états qui ne dispose pas d’une constitution même si celle-ci n’est pas respectée. Il convient d’abord d’étudier la notion de constitution
SECTION 1 : la notion de constitution
C’est s’intéressé à son origine…..
1) Origine des constitutions.
Deux approches de la notion de constitution ce sont succédée dans le temps. On est passé d’une approche naturaliste de la constitution à une approche rationaliste de la constitution marqué par le mouvement du constitutionalisme.
A) La conception première de la constitution : l’approche naturaliste.
Selon une approche originelle, la constitution a été considérée comme une donnée de faite étrangère à l’intervention de l’homme. En ce sens, la constitution était définie comme un phénomène de la nature, une chose sur laquelle l’homme n’a pas de prise. C’est la conception qui prévalait dans l’antiquité. Platon comme Aristote estimait que les types de gouvernement découle de la nature des choses et se succèdent automatiquement les uns aux autres. Aristote distingue ainsi 2 groupes de constitution :
- Concerne les constitutions dites pures ou naturelle qui sont au nombre de 3 : premier type de gouvernement : la monarchie ou royauté qui est le gouvernement d’un seul. Deuxième type : l’aristocratie qui est le gouvernement de quelque uns mais qui a un but élevé soit parce qu’il est le gouvernement des meilleurs soit parce qu’il a pour objet le plus grand bien des citoyens. troisième types : la politie qui est le gouvernement dans lequel la majorité commande en vue de la satisfaction de l’intérêt général, de la recherche de la justice et la réalisation d’un ordre juste.
- Constituer de constitutions dégradées : il s’agit de