SOMMAIRE
INTRODUCTION
I- LE ROLE DE LA TITRISATION DANS LA CRISE FINANCIERE
A/ Le mécanisme général de la titrisation impliquée dans la crise
1. Les conditions et les acteurs
2. Les intérêts et les risques
a) Les intérêts de la titrisation
b) Les risques de la titrisation
B/ La contagion de la crise par la titrisation
1. Un environnement favorable aux abus de la titrisation
a) La trop grande sophistication des produits financiers
b) Le développement d’un « système bancaire parallèle » permis par les dispositions réglementaires
c) La défectueuse notation des produits financiers complexes
2. Les abus et les déviations de la titrisation
II- L’AVENIR DE LA TITRISATION APRES LA CRISE FINANCIERE
A/ La modernisation du cadre juridique de la titrisation
1. Diversification des acteurs et de leur objet
a) Création des sociétés de titrisation aux cotés des fonds communs de titrisation
b) Extension de l’objet des organismes de titrisation
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2. Elargissement du domaine de la titrisation
a) Extension de la titrisation aux risques d’assurance
b) Utilisation de la titrisation dans le cadre d’opérations internationales 3. Assouplissement des contraintes de gestion des organismes de titrisation B/ Le renforcement de la sécurité juridique et de la transparence de la titrisation
1. Un cadre juridique plus sûr
a) Ouverture du recours aux garanties et aux sûretés
b) Recours à la subordination des créances et encadrement des mesures civiles d’exécution
c) Protection du mécanisme de titrisation face aux procédures collectives 2. Un cadre juridique plus transparent
CONCLUSION
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE
LISTE DES ABREVIATIONS
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INTRODUCTION
La crise financière qui s’est développée, depuis l’été 2007, dans le marché bancaire et qui s’est répandue, par contagion dans de nombreux secteurs de l’économie est apparue pour beaucoup comme une crise de la liquidité mais également comme une crise de la titrisation. Avec un développement