Le dementelement douanier
Préparée par : Encadré par :
SAMLALI Ouafae BOUAMAMA Imane Mr. BELOUCHI Mohammed
BELMIR Asmae MOULIDI Kaouthar
CHNITA Afaf
Année universitaire : 2012/2013
Sommaire
Introduction………………………………………………………………………………………………...3
Partie I) : le démantèlement douanier et la mondialisation
➢ Chapitre I) : le démantèlement douanier……………………………………………………5
• Définition
• Les avantages et les inconvénients
➢ Chapitre II) : la mondialisation…………………………………………………………………...8
• Définition
• Les avantages et les inconvénients
Partie II) : réglementations et accords
➢ Chapitre I) : réglementations en vigueur l’OMC……………………………………….13
• Définition du rôle de l’OMC et l’évolution de ses actions
• Accords bilatéraux et régionaux
➢ Chapitre II) : les accords de libre échange …………………………………………………17
• L’accord de libre-échange Maroc-USA
• L’accord de libre-échange avec l’Union européenne.
Partie III) : cas pratique le Maroc
➢ Chapitre I) : les conventions…………………………………………………………………….20
• Régime tarifaire applicable aux produits de l’UE importés au Maroc
• Régime tarifaire applicable aux produits du Maroc exportés vers l’UE
➢ Chapitre II) : les effets de démantèlement douanier……………………………….23
• Les impacts de démantèlement douanier sur :
← Les producteurs et les consommateurs
← L’Etat.