Note de synthèse
Un modèle
À : Lucien Praturaud
Date : 20/01/2013
et: decivililé. Là R.T.T. €r I enrrepdse
De nombreuses €ntreprises clientes nous inieffo8ent surta R.T.T., iout particriièrenent s r les obliSations en matière d,effectifs et sùr les modalirés de mise en placed un projeade R.T.T- À parrir de diverses sources documentaires, j âi tenté dê réunir dêns certe note de synthèse,
conformément à votre souhair, les principaux éléments qui rous permetrront de répondre à ros clients sur ce sujet.
oussi lo iinoliÉ
plusieurs iorries,
I LES EFfICTIFS Afin de bénéfici€r dês âides, I enheprise doit réduire son temps de rravail d'âu moins l0 % et embaùcher fou préseNer) au moins 6 % de son effectil
Ces âides sont najoré€s si la société (...1
L'effectif moyen auquel s'âppliquela R.T.T. esi estimé sur l€s 12 derniers mois qui précèdent la signature de I accord.
Les embauches doivent êlre réalisées dans un délai d un an et mâinrenues pendant au moins 2 ans,
II L'ACCORD DE R.T.I.
r/
h
signalue
La négocialion et la signature peuvent avoir lieu au niveau d'ùrc branche ou d une enùeprise or encore d'un regroupemert local ou naiional de plusieurs entrÊprises, uD groupement d'employeurs.
Cet accord doit préciser : (--.)
2/ Bi€n gérer un prciet
L'accord de R.T.T. peul indûùe des difficùltés lechniques ridiqltes et d'orgânisarion. (...1 ll pent entraîner des résistances de Ia pan dês saladés. Pour y remédier, l'enteprise doit bien snrcturer son projet. (...) L'accord de R.T.T. engendre des translormations dâns I organisation peuvent être de puissanB facteurs d'innovation.
j
qù
principole.
Finalité
La note de syûthèse fait le point sur un thème, un sujet d'étude. Comme son noûl I'indique, elle pemet de synthétiser, selon un plan en plusieurs pa ies et sous-parties, I'essentiel d'une quesiion, à pârtir de sources diverses qui doiveôt être citées.
Tlavâil préalable
Le rédacteur d une note de synthèse doit