Le système interbancaire de télécompensation

L’année 2002 a marqué pour le système interbancaire de télécompensation (SIT) un tournant important. En effet, la dématérialisation des échanges interbancaires de moyens de paiement, engagée au début des années quatre-vingt, s’est achevée avec la généralisation de l’échange d’imageschèques. Au terme de ce processus, l’ensemble des moyens de paiement dits de masse s’échangent et se règlent désormais via le SIT. Ce système, auquel adhèrent plus de 1 100 établissements, est en outre le premier système européen par le nombre et le montant des opérations traitées. Le rôle essentiel que joue désormais le SIT pour l’échange et le règlement des moyens de paiement de masse a conduit la profession bancaire à engager des réflexions sur un renforcement de son dispositif de contrôle des risques de règlement, conformément aux normes applicables aux infrastructures d’importance systémique. Le SIT devrait ainsi prochainement être doté d’un mécanisme de protection permettant de faire face à la défaillance éventuelle du participant ayant l’obligation de règlement la plus élevée.
Christine BARDINET Direction des Systèmes de paiement Service d’Études et de Surveillance des systèmes de paiement et de titres

BULLETIN DE LA BANQUE DE FRANCE – N° 107 – NOVEMBRE 2002

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Études

Le système interbancaire de télécompensation

1. La place du SIT dans les circuits d’échange des moyens de paiement en euros
Dix ans après son lancement, le SIT est devenu l’unique système existant en France pour l’échange des moyens de paiement de masse et le plus important des systèmes européens, tant par les volumes qui y sont échangés que par la valeur totale des opérations traitées. Il occupe, de ce fait, une place essentielle au sein du système de paiement français.

Études

1.1. L’organisation générale du système de paiement français est fondée sur le principe de spécialisation
Pour des raisons d’efficacité économique et de sécurité des