TPR MIE

49631 mots 199 pages

N° 655
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014

Enregistré à la Présidence du Sénat le 25 juin 2014

RAPPORT D´INFORMATION
FAIT

au nom de la commission des affaires sociales (1) sur la protection de l’enfance, Par Mmes Muguette DINI et Michelle MEUNIER,
Sénatrices.

(1) Cette commission est composée de : Mme Annie David, présidente ; M. Yves Daudigny, rapporteur général ;
M. Jacky Le Menn, Mme Catherine Génisson, MM. Jean-Pierre Godefroy, Claude Jeannerot, Alain Milon, Mme Isabelle Debré,
MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, Gilbert Barbier, Mme Catherine Deroche, vice-présidents ; Mmes Claire-Lise Campion, Aline
Archimbaud, MM. Marc Laménie, Jean-Noël Cardoux, secrétaires ; Mme Jacqueline Alquier, M. Jean-Paul Amoudry,
Mmes Françoise Boog, Patricia Bordas, Natacha Bouchart, Marie-Thérèse Bruguière, Caroline Cayeux, M. Bernard Cazeau,
Mmes Karine Claireaux, Laurence Cohen, Christiane Demontès, MM. Gérard Dériot, Jean Desessard, Mmes Muguette Dini, Anne
Emery-Dumas, MM. Guy Fischer, Michel Fontaine, Mme Samia Ghali, M. Bruno Gilles, Mmes Colette Giudicelli, Christiane
Hummel, M. Jean-François Husson, Mme Christiane Kammermann, MM. Ronan Kerdraon, Georges Labazée, Jean-Claude Leroy,
Gérard Longuet, Hervé Marseille, Mmes Michelle Meunier, Isabelle Pasquet, MM. Louis Pinton, Hervé Poher, Mmes Gisèle Printz,
Catherine Procaccia, MM. Henri de Raincourt, Gérard Roche, René-Paul Savary, Mme Patricia Schillinger, MM. François Vendasi,
Michel Vergoz, Dominique Watrin.

-3-

SOMMAIRE
Pages
AVANT-PROPOS ....................................................................................................................

7

LISTE DES PROPOSITIONS .................................................................................................. 13
INTRODUCTION .................................................................................................................... 19
I. AMÉLIORER LA GOUVERNANCE NATIONALE ET LOCALE
DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE

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Travaux Personnels Encadrés Le principe d’immersion du sous-marin : « Un sous-marin peut-il plonger à Vingt mille lieues sous les mers ? » Sommaire Introduction I. La pression, ennemie des profondeurs. 1) Le principe de Pascal 2) Résistance à la pression 3)….

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Morgane BERNARD Quentin ROBIQUET Contributeurs externes Apolline AUCLERC, Yoann BENARD, Jean-Marc BERNARD, Samuel BERTHOU, Elodie BOUCHON, Julien BOUYER, Philippe BRANCHU, Solène CHEREL, Julien DALIBARD, Olivier DAMAS, Cécile DE MUNCK, Xavier DUTHEIL, Marie GEOFFRAY, Etienne GRÉSILLON, Françoise GROSS, Élise HALLEMANS, Jean-Jacques HÉRIN, Grégoire JOST, Matthieu LARRALDE, Bruno LEMAIRE, Marine LINGLART, Sébastien MARQUETON, Angevine Masson, Julie MORVAN, Sébastien NYS, Marie-Noëlle PONS, Marie PUIJALON, Ronan QUILIEN, David RAMIER, Delphine ROUSSET, Jérémie SAGE, Elodie SANCHEZ-COLLET, Clément SANNIER, Wissal SELMI, Geoffroy SÉRÉ, Emma THÉBEAULT, Pierre-Antoine VERSINI, Milena WALASZEK Relecteurs Ronan ROUÉ, Cerema Eau, mer et fleuves Jean-Jacques HÉRIN, ADOPTA Correspondant….

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JIMI HENDRIX Le 27 novembre 1942, une légende naissait, sous le nom de Jimi Hendrix, ce n'est pas qu’une légende de la guitare électronique mais c'est aussi une icône du rock et le premier Afro-américain à avoir tant de succès. Hendrix est tout d'abord un état d'esprit, il représente une révolution et le rêve de la jeunesse des années 1960-70. Je pense que la plupart de son talent résident dans le fait qu'il a terriblement innové dans le son et la technique, ses constructions musicales et sa façon de jouer sont audacieuses, de plus il marie les styles: (rock psychédélique, blues, hard). Tout au long de sa carrière il a toujours cherché à prendre des risques musicaux et c'est principalement pour ça qu'il est tant connu et apprécié par certains.….

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MARMORAT Julien THIERRY Alban Mars présent, passé, futur. 1/17 SOMMAIRE : Introduction I.Condition de vie a)Des éléments chimiques spécifiques b)Caractéristiques de la planète II.Dans le passé de Mars a)création b)Son évolution à nos jours III.le présent de mars a) Les vestiges martiens b.Condition actuelle de mars IV.Mars dans le future a)colonisé mars b)terraformer mars Conclusion 2/17 Introduction Mars à toujours intriguer et inspiré les hommes. Dès les années 60 des robots on été envoyé vers Mars qui attisait alors la curiosité. C'est en 1976 que les premiers robots ce posèrent sur Mars. A grande longévité, ils nous ont transmit un afflux de donné révélant les caractéristiques de la planète rouge.….

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INTRODUCTION Au 19ème siècle, une création qui va fortement influencer l’art graphique est apparue : les comics. Il ne s’agissait au début que de strips, c'est-à-dire de courtes bandes dessinées de quelques cases et racontant le plus souvent une courte histoire ou parfois une petite aventure comme The yellow Kid apparu en 1896. Ensuite sont apparues, les planches de BD courtes, mais plus développées que les strips, qui s’étendaient sur une page. En 1934, apparaissent les « comic books », périodiques de quelques dizaines de pages racontant une histoire développée, publiés dans des fascicules à périodicité régulière.….

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L'organe de l'odorat est situé dans la partie haute des fosses nasales qui communiquent d'un côté avec l’extérieur par le nez et de l'autre côté avec la partie haute du pharynx. Ces communications permettent deux types d'olfactions : l'olfaction par voie directe ou ortho-nasale aussi appelée ortho-olfaction, et l'olfaction par voie rétro-nasale également appelée rétro-olfaction. —> olfaction par voie directe —> olfaction par voie rétro-nasale L'ensemble des substances odorantes de l'aliment, sous forme de vapeurs, constituent donc l'arôme de cet aliment qui sera entraîné vers la fosse nasale et donc rentrer en contact avec l'organe de l'odorat en rouge. L'odeur de l'aliment est différente selon la voie par laquelle elle est passée, en effet l'arôme aura subit des modification après la mastication, le changement de température, le contact avec la salive etc. L'organe de l'odorat est constitué de l'épithélium olfactif et du bulbe olfactif séparés par un os.….

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Des virus, des parasites ou des champignons appelés parfois mycoses, peuvent eux aussi être responsables de manifestations cutanées. Les deux principales infections pilo-cutanées sont le furoncle et l’anthrax. Le furoncle est l'inflammation aiguë profonde de l'appareil pilo-sébacé. L'anthrax constitue également une tumeur inflammatoire de la peau mais touche plusieurs follicules pileux voisins.….

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François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, secrétaires ; M. Jean-Michel Baylet, Mme Marie-France Beaufils, MM. Claude Bérit-Débat, Pierre Bernard-Reymond, Mme Marie-Thérèse Bruguière, MM. Gérard Collomb, Jean-Patrick Courtois, Yves Daudigny, Yves Détraigne, Éric Doligé, Mme Jacqueline Gourault, MM. Charles Guené, Didier Guillaume, Pierre Hérisson, Edmond Hervé, Pierre Jarlier, Claude Jeannerot, Antoine Lefèvre, Roland du Luart, Jean-Jacques Mirassou, Rémy Pointereau, François Rebsamen, Bruno Retailleau, René Vestri, Mme Dominique Voynet. -3- SOMMAIRE Pages INTRODUCTION .........................................................................................................................….

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TMEJ
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Site : legifrance T.M.E.J Premier Jugement Juridictions civiles Juridictions spécialisées Juridictions pénales Tribunal de grande instance Litiges de plus de 10000 euros et litiges divorce, autorité parentale, succession, filiation, immobilier, état civil Conseil de prud'hommes Litiges entre salariés ou apprentis et employeurs portant sur le respect des contrats de travail ou d'apprentissage Cour d'assises Crimes (infractions les plus graves) passibles de la réclusion jusqu'à la perpétuité Tribunal d'instance Litiges de moins de 10000 euros et litiges de crédit à la consommation Tribunal de commerce Litiges entre commerçants ou sociétés commerciales Tribunal correctionnel Délits passibles d'emprisonnement jusqu'à 10 ans et d'autres peines (amendes, peines complémentaires, travail d'intèrêt général) Juge de proximité Petits litiges jusqu'à 4000 euros (consommation, conflit de voisinage, injonctions de payer et de faire...) Tribunal des affaires de sécurité sociale Litiges entre les organismes de sécurité sociale et les personnes assujetties Tribunal de police Contraventions de cinquième classe passible d'amendes.….

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Jean-Pierre Leleux, Claude Léonard, Mme Claudine Lepage, M. Alain Le Vern, Mme Christiane Longère, M. Jean-Jacques Lozach, Mme Lucienne Malovry, MM. Jean Louis Masson, Philippe Nachbar, Mmes Mireille Oudit, Monique Papon, MM. Daniel Percheron, Jean-Jacques Pignard, Roland Povinelli, Jack Ralite, René-Pierre Signé, Jean-François Voguet. -3- SOMMAIRE Pages AVANT-PROPOS ...................................................................................................................... I. L’ARCHÉOLOGIE….

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