Pour qu'un contrat soit valablement formé, il faut que les consentements se soient rencontrés et qu'ils soient intègres, c'est à dire non viciés. En effet, selon l'Article 1109, précise qu' "Il n'y a point de consentement valable si le consentement n'a été donné que par erreur ou s'il a été extorqué par violence ou surpris par dol."
En principe, selon l'Article 1110 du code civil , "L'erreur n'est une cause de nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet. "
La substance correspond aux qualités essentielles de la chose, qualités qui ont determiné le consentement de l'une des parties au contrat.
Est-ce que le fait d'acheter un terrain qu'on croyait constructible mais qui, en fait, ne l'est pas constitue une erreur sur la substance?
La jurisprudence a indiqué que le contrat ne pourra être annulé que si la partie victime démontre que l'autre partie avait connaissance de l'importance de la qualité absente.
Pour que l'erreur entraîne la nullité du contrat, elle doit présenter un certain nombre de caractères :
- elle doit être determinante : il faut qu'elle ait emporté le consentement. Il faut qu'elle ait été le motif determinant de l'engagement.
- elle doit être excusable. Il est impossible d'agir lorsqu'on aurait pu découvrir son erreur. Le juge doit regarder si la personne qui s'est trompée avait les moyens de découvrir son erreur.
En l'espèce, Mr Babel est un jeu architecte talentueux. C'est une erreur inexcusable car c'est un professionnel. Il aurait pu découvrir, de lui même, l'erreur sur la constructibilité du terrain.
Donc, l'erreur commise par Mr Babel tombe sur la substance, mais elle n'est pas une cause de nullité car elle n'est pas excusable.

Porcherie.
Concernant la porcherie, Mr Babel n'était pas apte à prévoir son erreur. Son erreur tombe sur la substance, et c'est une cause de nullité car elle est determinante et excusable.
Il va donc pouvoir faire annulé ce contrat de