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Conditions generales multirisques plaisance

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Multirisque Plaisance

conditions générales

CNIA SAADA Assurance. Société anonyme d'assurances et de réassurance au capital social de 411.687.400 de DH. Entreprise régie par la loi n° 17-99 portant code des assurances • siège social 216, Boulevard Zerktouni - 20 000 Casablanca Maroc • RC Casablanca : 22.341. CNSS : 167.8541 • Taxe professionnelle : 355.11.249 - IF : 01084025 • Tél. : 0522 47 40 40 • Fax : 0522 20 60 81 • www.cniasaada.ma
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Multirisque Plaisance

conditions générales

Préambule

Le présent contrat est régi par la loi n° 17-99 portant code des assurances et par ses textes d’application. Il se compose des éléments suivants :  

Les Conditions Générales Les Conditions Particulières.

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Multirisque Plaisance

conditions générales

SOMMAIRE
Lexique
Chapitre I : Fonctionnement du contrat
Article 1 : Objet du contrat Article 2 : Définition de l’assuré Article 3 : Définition de l’unité assurée Article 4 : Etendue et limites de navigation Article 5 : Capitaux assurés Article 6 : Effet et durée du contrat Article 7 : Exclusions générales Article 8 : Résiliation du contrat Article 9 : Effet de la résiliation Article 10 : Déclarations à la souscription et en cours du contrat Article 11 : Nullité du contrat Article 12 : Paiement des primes d’assurance Article 13 : Déclaration du sinistre Article 14 : Subrogation Article 15 : Prescription Article 16 : Arbitrage

Chapitre II : Conventions spéciales
Section 1 : Définition, étendue et exclusions relatives à chacune des garanties

1. Responsabilité civile, défense et recours, frais de retirement 2. Perte totale et délaissement et avaries, vol total : 3. Vol partiel des accessoires, vêtements de mer et annexes 4. Vol du moteur amovible 5. Biens et effets personnels 6. Individuelle marine 7. Tableau des garanties et des prestations Section 2 : Dispositions relatives aux sinistres :

1. Formalités en cas de sinistre 2. Mesures conservatoires et préventives 3. Subrogation, Recours

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