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Introduction à l'Étude de Droit : La Règle de Droit

CHAPITRE I : L’OBJET DE LA REGLE DE DROIT
I – Caractères essentiels de la règle de droit :
A – La règle de droit a un caractère obligatoire :

Lois impératives d’ordre public : Lois supplétives ou interprétatives :

B – La règle de droit est sanctionnée par l’autorité publique :
1 – Sanctions civiles : 2 – Sanctions pénales :

II – La règle de droit et les autres règles de conduite :

A – Le droit, la morale et le religion dans le cadre des législations européennes :
1 – Le droit et la morale : 2 – Le droit et la religion dans les pays européens :

B – Législations de tradition musulmane : CHAPITRE II : LE FONDEMENT DU DROIT

I – Le problème de justification de la règle de droit et les controverses doctrinales

A – Doctrines positivistes

1 – Positivisme juridique ou étatique 2 – Positivisme sociologique
B – Doctrine idéaliste ou droit naturel

C – Problème du fondement de la règle juridique dans le cadre du droit marocain

II – Buts de la règle de droit

A – Différentes conceptions dominant l’élaboration du droit
1 – Conception individualiste du droit 2 – Conception socialiste ou sociale du droit

B – Les facteurs qui interviennent au niveau de l’élaboration du droit
1 – Facteur humain 2 – Le milieu géographique
3 – Le milieu social 4 – Le facteur économique

La Règle de Droit
Que l’on parle de phénomènes juridiques ou de situations juridiques, l’on observe la fréquence d’utilisation du mot droit dans ses deux sens possibles : ensemble de règles de conduite régissant dans une société donnée, les rapports entre les hommes (droit objectif) et prérogatives que le droit reconnaît à un individu ou groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir dans leurs relations avec les autres (droits subjectifs).

Si la réalisation du droit repose sur une adéquation