Histoire des institutions

382 mots 2 pages
-------------------------------------------------

Un office est une charge publique stable, qui répond à un besoin permanent de l'administration. La plupart des agents de la monarchie sont ainsi des officiers. Les prévôts et baillis ou sénéchaux, pour l'administration générale, et tous les agents travaillant pour des administrations particulières reçoivent des lettres de provisions d'office, sous la forme de lettres royales. Cette participation au service public confère aux officiers, selon Loyseau, une « dignité ordinaire avec fonction publique » dans l'Etat. Au début du XVIIe siècle ce résultat procède de plusieurs évolutions successives et il aboutit à des conséquences redoutables pour la monarchie.
En effet au fil du XVIe siècle, les officiers bénéficièrent du développement de la vénalité et des progrès de l'hérédité. La bretagne suivit sur ce point l'évolution du royaume avec l'introduction de la vénalité publique en 1523 et l'affinement progressif des procédures de résignation : résignations simples, résignations à survivance dès le règne de Charles VIII, introduction de la clause des quarante jours dans les années 1530, application de la clause du tiers denier une première fois en 1568 - mais sans qu'on sache véritablement l'accueil qui lui fut réservé - puis de façon plus systématique sous Henri III.

Dans le chapitre 8 du livre II de ses Œuvres de 1689, Cardin Le Bret est le premier à critiquer la vénalité des offices, à savoir l'achat des charges qui a commencé sous Louis XII. Il souligne en particulier les menaces que cela représente pour le monarque qui, en officialisant la vénalité, perd la gestion de l'administration. Ceux qui ont acheté leur charge acquièrent leur indépendance vis-à-vis du souverain et quittent la pyramide administrative dans laquelle ils devraient être imbriqués. En effet, le roi est lié financièrement à la vénalité, et a intérêt à multiplier les charges pour augmenter ses revenus et à ne pas brusquer ceux qui ont acquis leur

en relation

  • Histoire des institutions franques
    6216 mots | 25 pages
  • Histoires des institutions
    59844 mots | 240 pages
  • Histoire des institutions, les capétiens
    6503 mots | 27 pages
  • Histoire des institutions
    3788 mots | 16 pages
  • Histoire des institutions
    1527 mots | 7 pages
  • Histoire des institutions
    2578 mots | 11 pages
  • histoire des institutions
    1063 mots | 5 pages
  • Histoire des instit
    1975 mots | 8 pages
  • Histoire des institutions
    298 mots | 2 pages
  • Histoire des institutions
    3291 mots | 14 pages
  • Histoire Des Institutions
    23619 mots | 95 pages
  • Histoire des institutions
    1143 mots | 5 pages
  • histoire des institutions de l'antiquité
    9675 mots | 39 pages
  • Histoire des institutions de l'antiquité
    25900 mots | 104 pages
  • Introduction à l'histoire des institutions
    1937 mots | 8 pages