Introduction à l’Histoire du Droit

But : Comprendre pourquoi en 2008, telle ou telle solution prévaut. Le Droit étant une matière historique, la quasi-totalité de nos solutions actuelles s’expliquent par des raisons historiques plus ou moins lointaines. Une multitude de règles remontent au droit romain. Une règle de droit a ainsi une existence souvent extrêmement ancienne.
Pourquoi est-elle apparue ? Comme a-t-elle changé ? Pourquoi a-t-elle changé ?
Section préliminaire : Genèse du Code Civil
Introduction
L’essentiel du cours va porter sur le droit privé/droit civil mais un certain nombre d’aspects constitutionnels devront être pris en comte. Sous la révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement calqué sur les principes du droit public. La constitution commande les prescriptions du droit civil. Le Code Civil s’inscrit dans la perspective de la DDHC de 1789.Napoléon Bonaparte disait : « L’ordre civil doit venir cimenter l’ordre politique »A Sainte-Hélène, Napoléon Code Civil est dans la dépendance de la Constitution. On considère que le droit civil régit les relations entre les particuliers, la famille Bonaparte aurait affirmé que Waterloo avait effacé toutes les victoires qu’il avait pu remporter mais ce qui ne s’effacera jamais dans son œuvre c’est le Code Civil. Napoléon Bonaparte plaçait le Code Civil comme son œuvre maitresse.
Aspect propagande, plaidoyer mais qui contient néanmoins une part de vérité. En effet, français comme étrangers ont considéré le Code Civil comme une étape dans l’Histoire de France et du monde.

I/ Le Code Civil marque une rupture dans l’histoire des hommes.
Après 1804, date de promulgation du Code Civil, chaque pays a dû choisir entre maintenir ou adopter un droit extrêmement inspiré du droit romain ou au contraire, s’inspirer du Code Civil français.
Origines du Droit romain
Rome est née en 753 av. JC. En Occident, l’Empire Romain a duré jusque 476 av. JC. En Orient, jusque 1453