Intro
À L'ÉTUDE DU
DROIT
Prof. Said Azzi
Semestre 4:
Sections: E, F
2014
www.fsjes-agadir.info/vb
www.fb.com/groups/eco.s3.s4/
LE PLAN
Introduction
Partie I : l e droit objectif
Partie III : L’organisation judiciaire marocaine
Chapitre I : la règle de droit
Chapitre I : Les juridictions de droit commun
Section I : Les caractères de l a règl e de droit
Section 1 : Les Tribunaux de Première Instance
§1: La règle de droit est générale, abstraite et égalitaire
§1 : Organisation
§2 : La règle de droit est obligatoire
§2 : Attributions
§3 : Le caractère coercitif de la règle de droit : la sanction étatique Section 2 : Les Cours d’Appel
§1 : Organisation
Section 2 : Les différentes branches du droit
§2 : Attributions
§1 : Les branches du droit public
Section 3 : La cour de cassation
§2 : Les branches du droit privé
§1 : Organisation
§ 3 : Les droits mixtes
§2 : Attributions
Section 4 : Les Juridictions de proximité
Chapitre II : Les sources du droit
§1 : Organisation
Section I : Les sources internes
§2 : Attributions
§1 : Les sources traditionnelles
§2 : Les sources modernes
Chapitre II : Les juridictions spécialisées
Section II : Les sources du droit international es
Section 1 : Les juridictions administratives
§1 : Organisation
Partie II: Les droits subjectifs
§2 : Attributions
Section 2 : Les juridictions de commerce
Chapitre I : Classification des droits subjectifs
§1 : Organisation
Section 1 : les droits patrimoniaux
§2 : Attributions
§1 : les droits personnels
§2 : les droits réels
Chapitre III : Les juridictions d’exception
Section 2 : Les droits extrapatrimoniaux
Section 1 : Les tribunaux militaires
§1 : Les différents types de droits extrapatrimoniaux
Section 2 : La haute cour de justice
§2 : Les caractéristiques des droits extrapatrimoniaux
Chapitre II : les titulaires des droits subjectifs
Section I : l es sujets des droits subjectifs
§1 : les