L apport juridique de l'élément germano-féodal

L héredité fondé sur l autorité paternel n est pas forcement germanique ms la conception que les germain avait fait leur.
En cas de décès, des lors qu il n y a pas de testament, la loi se fonde sur un ordre présumé des affection, soit les enfant. S il n y a pas des descendants, se st les ascendants, puis les collatéraux. En dernier venait le conjoint car ne faisait pas parti de la famille. La conception romaine de la famille permettait l adoption, la conception germanique reserve la nationalité par le sang. L acces a la communauté national se faisait par le sang.
Les mecanismes de dévolution de la couronne ds les royaume romano germanique. Ce n était pas une monarchie car le roi n avait pas un intérêt personnel a gouverner, il ne peut dc pas transmettre a son descendant ce qui ne lui appartenais pas. En revanche, ds tte l Europe, les rois vont créer des dynastie royales. Les monarchies européennes seront des monarchie héréditaire. En particulier la France, qui fut le pays d un peule germanique, les francs. Ils étaient tres attaché, d ou l article de la loi salique qui régit la succession. La loi salique n oubli pas de règlementer la dévolution et dit que « aucune part de la terre des père n'ira au filles ». il faut les privé de ttes par successoral, elles st déstiné a faire des enfants a qq un d autre. Au 14eme siecle, un roi de france, Louis 10, est mort en laissant comme descendant un fille. Idem en 1328. On refuse de laisser une fille a la tete du royaume. C'est la loi salique qui dispose cette interdiction, les femmes ne st pas aptes a succéder et inapte a transmettre des actes successoraux qu'elles n'ont pas. Cette disposition est le résultat d'une persistance coutumière germanique. Pdt la guerre de 100 ans, est mort en France le derniers fils de Ph. Le bel, sans laisser d'héritier mal, seule une héritière qui sa maria ac le roi d'angleterre, mere de du fils du roi anglais, qui n avait aucun lien juridique ac