Chapitre 4
Assurer et suivre les risques de la PME
Cette proposition de corrigé est volontairement très complète, afin de pouvoir être adaptée en fonction du niveau de la classe.
Transversalité et limites
Ce chapitre a pour but de montrer les multiples sources de risques auxquels une PME peut être confrontée. Globalement, ces risques peuvent être classés en trois grandes catégories : ceux relatifs aux dirigeants et aux salariés (maladie, retraite, incapacité), ceux relatifs aux dommages subis par les biens utilisés par l’entreprise et ceux qui résultent d’une obligation d’indemnisation à la charge de la PME en raison d’un dommage causé (responsabilité civile). Ils sont évolutifs, ce qui nécessite de rester attentif à l’environnement professionnel.
Concernant la responsabilité civile, la transversalité avec le référentiel de droit s’impose.
Certains risques peuvent faire l’objet d’un transfert dans le cadre d’un contrat d’assurance ; d’autres, en revanche, ne sont pas assurables. L’entreprise peut également choisir de n’assurer que partiellement certains risques en limitant les plafonds de garantie pour diminuer la prime à verser. Dans ce cas, il convient de comparer les coûts induits en cas d’autoassurance et les coûts effectifs en fonction des couvertures proposées par les différents assureurs.
Il s’agit :
– d’amener les étudiants à dresser un inventaire des principaux risques auxquels peut être confrontée une PME ;
– d’évaluer le coût probable qui en résulterait pour la PME en cas de survenance du sinistre ;
– d’identifier les principaux éléments qui permettent de comparer les offres des assureurs (plafond, franchise, délais de carence, modalités contractuelles d’évaluation des indemnités) ;
– de déterminer, à l’aide de calculs, la proposition d’assurance la mieux adaptée aux besoins de la PME.
Situation professionnelle : SARL Biocos, p. 67
Quelques pistes
Il s’agit d’une entreprise de production de produits cosmétiques. Les installations sont nombreuses :